LA CONFISERIE
Présentation de la marque LA CONFISERIE
Déposée le 12 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NIVEAU99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CONFISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CONFISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888600.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFISERIE est expirée depuis le 12 janvier 2022.
NIVEAU99 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 7 mai 2012 - Concession de licence n°575000 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07